Règlement pour les Exposants de l'Association Santé Précieuse lors d'événements

 

Article 1 : Objet du Règlement

Le présent règlement vise à définir les directives et les obligations des exposants affiliés à l'Association Santé Précieuse lors de leur participation à des événements tels que des Salons du Bien-être, Mieux-être au naturel, et autres manifestations similaires.

Article 2 : Adhésion à l'Association

2.1 Tous les exposants doivent être des membres adhérents en règle de l'Association Santé Précieuse.

2.2 Les exposants s'engagent à respecter les valeurs et la mission de l'association dans toutes leurs interactions et présentations publiques.

Article 3 : Règlement intégral de la location avant le début de l'évènement

3.1 Tous les exposants auront soldé le règlement de la location au moins la veille de la manifestation.  Sans ce paiement intégral, l'exposant ne sera pas accepté pour l'évènement.

Article 4 : Présentation des Produits et Services

4.1 Les exposants doivent présenter des produits et services conformes à l'éthique, aux valeurs de l'association, et respectant les règles légales en vigueur.

4.2 Aucune allégation médicale non fondée ne peut être faite quant aux propriétés des produits ou services présentés. Les exposants s'engagent à suivre les directives spécifiques de l'association concernant les allégations médicales.

Article 5 : Respect des Règles de Déontologie

5.1 Les exposants doivent éviter tout comportement, discours ou action susceptibles de porter atteinte à la réputation de l'Association Santé Précieuse.

5.2 Aucune activité ou déclaration discriminatoire, diffamatoire, ou contraire aux principes de l'association n'est autorisée.

Article 6 : Promotion de l'Association

6.1 Les exposants sont encouragés à promouvoir l'Association Santé Précieuse et à partager des informations sur ses activités dans le respect des lignes directrices fournies.

6.2 Tout matériel promotionnel de l'association fourni aux exposants doit être utilisé conformément aux instructions données par l'association.

Article 7 : Responsabilité et Sécurité

7.1 Les exposants sont responsables de la sécurité de leurs stands, produits et équipements.

7.2 L'association décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou dommage des biens des exposants pendant l'événement.

Article 8 : Respect des Règles de Sécurité

8.1 Tous les exposants s'engagent à respecter scrupuleusement les règles de sécurité énoncées par les autorités compétentes, l'organisateur de l'événement et les responsables du lieu.

Article 9 : Installations et Équipements

9.1 Les exposants doivent s'assurer que toutes leurs installations, structures et équipements respectent les normes de sécurité en vigueur.

9.2 Aucune modification ou ajout aux installations ne peut être effectué sans l'autorisation préalable des responsables de la sécurité de l'événement.

Article 10 : Matériaux Inflammables et Dangereux

10.1 L'utilisation de matériaux inflammables est strictement interdite. Les exposants doivent s'assurer que tous les matériaux utilisés sont conformes aux normes de sécurité et d'incendie en vigueur.

Article 11: Évacuation d'Urgence

11.1 Les exposants doivent prendre connaissance des procédures d'évacuation d'urgence du lieu et informer leur personnel sur les sorties de secours et les points de rassemblement.

11.2 Les sorties de secours ne doivent jamais être obstruées, et les voies d'évacuation doivent rester dégagées en tout temps.

Article 12 : Signalisation

12.1 Les exposants doivent respecter toute signalisation de sécurité fournie par les organisateurs de l'événement et les responsables du lieu.

Article 13: Responsabilité Individuelle

13.1 Chaque exposant est individuellement responsable de la sécurité de son stand et du respect des règles de sécurité.

13.2 Tout incident ou problème de sécurité doit être signalé immédiatement aux responsables de la sécurité de l'événement.

Article 14 : Sanctions en Cas de Non-Respect

14.1 Tout exposant ne respectant pas les règles de sécurité s'expose à des sanctions, y compris l'exclusion de sa participation à des événements futurs organisés par l'Association Santé Précieuse.

14.2 Les sanctions seront déterminées par le comité de l'association après examen du cas.

Article 15 : Respect de l'Environnement et de la Sérénité

15.1 Les exposants s'engagent à maintenir une atmosphère de sérénité et de calme pendant toute la durée de l'événement.

15.2 L'utilisation de bougies, d'encens et d'autres éléments visant à créer une ambiance paisible est autorisée, sous réserve du respect des normes de sécurité et des consignes du lieu.

Article 16: Dispositions Particulières pour les Bougies et l'Encens

16.1 L'utilisation de bougies est autorisée uniquement si elles sont placées dans des contenants non inflammables et sous surveillance constante.

16.2 L'utilisation d'encens est permise à condition de respecter les règles édictées par le lieu et de prendre en compte les éventuelles allergies des participants.

Article 17: Respect du Travail des Autres Exposants

17.1 Les exposants doivent respecter l'espace de travail des autres participants, évitant tout comportement ou bruit pouvant perturber leur tranquillité.

17.2 Aucun tambour ou autre instrument bruyant ne doit être utilisé, sauf autorisation préalable des organisateurs de l'événement.

Article 18 : Responsabilité Individuelle et Collective

18.1 Chaque exposant est responsable de maintenir la sérénité dans son espace d'exposition.

18.2 En cas de musique ou de sons ambiants, les exposants doivent veiller à maintenir des niveaux sonores raisonnables.

Article 19 : Sanctions en Cas de Non-Respect

19.1 Tout exposant ne respectant pas les règles de sérénité et de sécurité s'expose à des sanctions, y compris l'exclusion de sa participation à des événements futurs organisés par l'Association Santé Précieuse.

19.2 Les sanctions seront déterminées par le comité de l'association après examen du cas.

Article 20 : Présence Obligatoire

20.1 Tous les exposants s'engagent à rester sur leur stand jusqu'à la fin officielle de l'événement, tel que spécifié dans le programme préétabli.

Article 21 : Cas de Force Majeure

21.1 En cas de force majeure, définie comme tout événement imprévisible et irrésistible, les exposants peuvent quitter l'événement avant la fin officielle (une évventuelle justification lsera demandé par l'organisateur).

21.2 En cas de départ anticipé pour des raisons de force majeure, les exposants sont tenus d'en informer préalablement le comité d'organisation de l'Association Santé Précieuse.

Article22 : Raisons Valables de Départ Anticipé

22.1 Seules les raisons de force majeure, telles que des urgences médicales, des événements familiaux graves ou des circonstances exceptionnelles, seront considérées comme des motifs valables de départ anticipé.

Article 23: Sanctions en Cas de Non-Respect

23.1 Tout exposant ne respectant pas la présente clause s'expose à des sanctions, y compris l'exclusion de sa participation à des événements futurs organisés par l'Association Santé Précieuse.

23.2 Les sanctions seront déterminées par le comité de l'association après examen du cas.

Article 24: Sanctions

24.1 Tout manquement aux dispositions du présent règlement peut entraîner des sanctions, y compris l'interdiction de participer à des événements futurs de l'association.

242 Les sanctions seront déterminées par le comité de l'association après examen du cas.

Article 25: Dispositions Finales

25.1 Le non-respect du présent règlement peut entraîner l'exclusion de l'événement en cours et des événements futurs organisés par l'association.

25.2 Les exposants reconnaissent avoir pris connaissance et accepté les termes du présent règlement en participant à l'événement.

 

Ce règlement entre en vigueur à la date de sa publication.

METZ, le 15 décembre 2023